Conditions Générales de XV Studio

 

Article 1. Champ d’application et opposabilitéLes présentes conditions générales (“CG”) régissent les relations contractuelles entre la société XV Studio, dont le siège social est situé à Chaussée de la Hulpe 166, 1170 Watermael-Boitsfort, Bruxelles, enregistrée à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) sous le numéro d’entreprise BE 1017.834.064 , dûment représentée par M. Van Lierde, Vincent et M. Moinet, Xavier , agissant en qualité de dirigeants , ci-après dénommée le «Prestataire» ou “XV STUDIO”, et ses clients (ci-après “Clients” ou “Membres”). Les présentes CG peuvent être consultées à tout moment sur le site Internet ou via l’application mobile app Island.Studio ou www.studios-island.com

 

Article 2. AffiliationTout Client souhaitant prendre un abonnement à XV Studio doit s’acquitter des frais d’affiliation. Les frais d’affiliation sont affichés sur le site internet de XV Studio et ne sont jamais éligibles à remboursement. En cas de résiliation d’un abonnement, toute réinscription est sujette à de nouveaux frais d’affiliation.Les offres sont toujours sans engagement, sauf mention écrite contraire. Les options et formules de tarification peuvent être modifiées au fil du temps. En ce qui concerne les ventes en ligne, chaque achat en ligne effectué par le Client l'engage entièrement, mais la vente n'est définitive que lorsque la confirmation a été envoyée par XV STUDIO par e-mail. Nous vous conseillons de conserver cet e-mail de confirmation. Après réception de l'e-mail, un contrat (ci-après le "Contrat") est établi entre XV STUDIO et le Client.

Conditions Générales de XV Studio

Article 1. Champ d’application et opposabilité

Les présentes conditions générales (“CG”) régissent les relations contractuelles entre la société XV Studio, dont le siège social est situé à Chaussée de la Hulpe 166, 1170 Watermael-Boitsfort, Bruxelles, enregistrée à la  Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) sous le numéro d’entreprise BE 1017.834.064 , dûment représentée par M. Van Lierde, Vincent et M. Moinet, Xavier , agissant en qualité de dirigeants , ci-après dénommée le «Prestataire» ou “XV STUDIO”, et ses clients (ci-après “Clients” ou “Membres”). 

Les présentes CG peuvent être consultées à tout moment sur le site Internet ou via l’application mobile app Island.Studio ou www.studios-island.com 

Article 2. Affiliation

Tout Client souhaitant prendre un abonnement à XV Studio doit s’acquitter des frais d’affiliation. Les frais d’affiliation sont affichés sur le site internet de XV Studio et ne sont jamais éligibles à remboursement. En cas de résiliation d’un abonnement, toute réinscription est sujette à de nouveaux frais d’affiliation.
Les offres sont toujours sans engagement, sauf mention écrite contraire. Les options et formules de tarification peuvent être modifiées au fil du temps. 
En ce qui concerne les ventes en ligne, chaque achat en ligne effectué par le Client l'engage entièrement, mais la vente n'est définitive que lorsque la confirmation a été envoyée par XV STUDIO par e-mail. Nous vous conseillons de conserver cet e-mail de confirmation. Après réception de l'e-mail, un contrat (ci-après le "Contrat") est établi entre XV STUDIO et le Client. 
Article 3. Abonnement et paiement
3.1 Prix applicables

Les différents types d’abonnements disponibles et leurs prix sont affichés sur le site internet de XV STUDIO Tarifs | Studios Island. 

Les prix sont indiqués en euros (EUR) et incluent la TVA. Ils correspondent aux tarifs en vigueur au jour de l’offre, que ce soit sur le site internet, l’application ou en studio, selon qu’il s’agisse d’une vente en ligne ou en présentiel.
Pour chaque type d'abonnement, des frais d'inscription d'un montant de 50 € devront être payés en une fois au début de l'adhésion. 
3.2 Modalités de vente en ligne
En ce qui concerne les ventes en ligne, XV Studio met tout en œuvre pour assurer un processus de paiement efficace et sécurisé. À cette fin, XV Studio utilise des services fiables et sécurisés (Stripe) qui fournissent une plateforme de commerce électronique permettant la vente de nos services via le site web et l’application.
3.3 Moment du paiement
Le Client règle le prix au moment de l’achat du produit ou service, sauf mention écrite contraire. Dans le cas où XV Studio et le Client conviennent explicitement que le paiement ne sera pas effectué lors de la vente, le Client recevra des informations complémentaires concernant le calendrier et les modalités de paiement. Le paiement de toutes les sessions, ateliers et événements doit être reçu avant la date prévue de l’activité correspondante.
3.4 Moyens de paiement
Pour les ventes en ligne, le Client effectuera son paiement en choisissant l’un des moyens de paiement indiqués au moment de la commande (Visa, Mastercard, virement bancaire, etc.). Pour les ventes en studio, le Client réglera son paiement par les moyens proposés sur place (Visa, Mastercard, Maestro, etc.).
Article 4. Formules proposées
4.1 Séance à l’unité ("drop-in")
La formule « drop-in » donne accès à une seule session. Elle est nominative, valable uniquement pour la session réservée et ne peut être remboursée si la séance n’est pas suivie.
4.2 Abonnements avec paiement mensuel
Les abonnements mensuels peuvent être contractés soit à titre privé, soit à titre professionnel. Ces formules nécessitent des paiements réguliers. 
Afin d’éviter toute interruption, l’abonnement est reconduit tacitement à sa date d’échéance, sauf résiliation préalable par écrit. Le renouvellement se fait pour une période équivalente à celle du contrat précédent. 
Le Client autorise le paiement récurrent par carte bancaire selon les conditions prévues dans les présentes CG.
L’abonnement est activé le jour de la première utilisation, laquelle doit avoir lieu dans le mois suivant l’achat. XV STUDIO se réserve le droit d’adapter la date d’activation si ces conditions ne sont pas respectées.
Le Client peut mettre fin à son abonnement mensuel à tout moment moyennant un préavis d’un (1) mois. La demande de résiliation doit être adressée à XV STUDIO. La date d’envoi de l’e-mail sera considérée comme la date de demande de résiliation. Le préavis prend cours le premier jour du mois qui suit le mois au cours duquel XV STUDIO a reçu la demande de résiliation de l’abonnement. 
4.3 Différentes formules d’abonnements avec paiement mensuel

XV STUDIO propose plusieurs formules d’abonnements : BASIC, ACCESS+, OPTIMUM et  Wild Pass. Toutes les informations concernant les abonnements précités peuvent être consultées sur le site de XV STUDIO: https://www.studios-island.com/tarifs. 
Article 5. Conditions d’utilisation
5.1 Caractère nominatif
Les abonnements sont strictement personnels et non transférables. Il est interdit de céder et/ou de prêter sa carte de membre sans l’autorisation préalable et expresse du Prestataire. Si le Client autorise une tierce personne à utiliser sa carte sans l’autorisation préalable et expresse de XV STUDIO, son accès sera suspendu jusqu’au paiement de frais de pénalité d’un montant de xxxx euros. 
Article 6. Incidents de paiement
6.1 Paiements rejetés
En cas d’échec du prélèvement mensuel, l’accès du Client sera bloqué et le cas échéant, le Client devra régler le montant depuis le site web ou l'application ou, directement à la réception. 
6.2 Procédure de recouvrement
En cas de retard de paiement, XV Studio pourra résilier le Contrat de plein droit et sans mise en demeure préalable et exclure le Client de manière définitive.
6.3 Conséquences du non-paiement
Cette résiliation n’empêche pas XV Studio de recouvrer, par voie amiable ou judiciaire, les sommes dues. En cas de non-paiement dans le délai imparti, l’intégralité des montants dus deviendra immédiatement exigible de plein droit et sera majorée d’un intérêt mensuel d’un pour cent (1%), sans qu’une mise en demeure ne soit nécessaire.
En cas de défaut ou de retard de paiement, XV Studio se réserve le droit de refuser l’accès à ses installations. La cessation d’un prélèvement bancaire ne constitue pas une résiliation effective de l’abonnement : une indemnité conforme à l’article 9.2 sera requise pour mettre fin à l’affiliation.
Article 7. Droit de Rétractation
7.1 Principe général
L’achat d’un abonnement est ferme et définitif et ne donne lieu à aucun remboursement une fois le service fourni. Toutefois, pour les abonnements achetés en ligne, le Client, pour autant que ce dernier soit un consommateur, bénéficie d’un droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision, dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de conclusion du contrat.
7.2 Exercice du droit de rétractation
Pour exercer ce droit, le Client consommateur doit notifier, par écrit et de manière non équivoque (par exemple par e-mail à l’adresse contact@studios-island.com  de la direction de XV Studio ou via le formulaire type annexé aux présentes (en Annexe B), son intention de se rétracter dans le délai de 14 jours. 
Pour respecter le délai, il suffit que cette communication soit envoyée avant l’expiration de la période de rétractation.
7.3 Remboursement
Si le Client exerce son droit de rétractation dans les délais et que le service n’a pas encore été fourni, XV Studio s’engage à rembourser l’intégralité du montant versé (hors frais de livraison, le cas échéant) dans les quatorze (14) jours suivant la réception de la notification de rétractation. Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la transaction initiale, sauf accord contraire du Client.
7.4 Perte du droit de rétractation
Le droit de rétractation sera perdu dès lors que le service concerné a été entièrement exécuté ou que l’exécution a débuté avec l’accord préalable express du Client. En conséquence, pour tout abonnement dont l’activation a eu lieu ou pour toute prestation déjà fournie, le Client ne pourra plus invoquer ce droit.
Article 8. Suspension de l’abonnement
8.1 Droit du Client de suspendre son abonnement
Le Client a la possibilité de suspendre son abonnement sous certaines conditions, sans frais supplémentaires, une fois par an. La suspension peut être demandée pour toute raison (par exemple, motif personnel ou médical).
8.2 Conditions de suspension

●    Suspension médicale : En cas de problème de santé empêchant l’utilisation des services de XV Studio, une demande de suspension peut être faite sur présentation d’un certificat médical. La suspension sera d’une durée maximale de 4 semaines et l’abonnement pourra être suspendu dans la limite d’une fois par an.
●    Conditions spéciales : Les demandes de suspension, pour des raisons autres que médicales, doivent être justifiées par une situation concrète. La suspension sera d’une durée maximale de 4 semaines et l’abonnement pourra être suspendu dans la limite d’une fois par an.
●    Demande de suspension : La demande de suspension doit être envoyée par e-mail à contact@studios-island.com  avec un préavis d’au moins 5 jours avant la date souhaitée de suspension. En cas de suspension médicale, le certificat médical doit être fourni dans un délai de 10 jours suivant le début de la suspension.
8.3 Suspension automatique
Si la demande de suspension est acceptée, XV Studio enverra une confirmation de la suspension avec la date de reprise de l’abonnement.
8.4 Suspension et accès aux services
Pendant la période de suspension, le Client n’aura pas accès aux infrastructures et aux services de XV Studio. L’accès sera temporairement bloqué.
8.5 Non-renouvellement automatique
Aucune suspension ne sera effectuée de manière rétroactive. Par conséquent, la suspension ne s’appliquera qu’aux mois à venir et non à ceux déjà effectués, sauf en cas de demande de suspension médicale en cours.
8.6 Suspension pour non-respect des obligations
En cas de non-respect des obligations contractuelles de la part du Client (y compris le paiement des abonnements), XV Studio se réserve le droit de suspendre l'accès aux services, sans que cela ne constitue une annulation du contrat.
Article 9. Résiliation de l’abonnement
9.1 Résiliation de l’abonnement par le Client
Le Client peut mettre fin à son abonnement mensuel à tout moment moyennant un préavis d’un (1) mois. La demande de résiliation doit être adressée à XV STUDIO. La date d’envoi de l’e-mail sera considérée comme la date de demande de résiliation. Le préavis prend cours le premier jour du mois qui suit le mois au cours duquel XV STUDIO a reçu la demande de résiliation de l’abonnement. 
Le Client reste responsable du paiement du prix de l’abonnement jusqu’à la fin du préavis.
Les infrastructures de XV Studio resteront accessibles au Client pendant toute la durée du préavis. 
9.2 Résiliation immédiate ou avec dernier délai 
XV Studio pourra immédiatement mettre un terme au Contrat par simple notification par écrit au Client, et ce, si le Client, notamment  :
●    Adopte un comportement inapproprié, qui perturbe l’harmonie ou la sécurité des autres membres.

●    Prête sa carte de membre à une autre personne et/ou omet de régler les pénalités imposées par XV Studio.

●    Tient des propos inappropriés ou abusifs, profère des menaces, ou adopte un comportement violent au sein des installations de XV Studio.

●    Se comporte de manière à troubler la jouissance paisible de XV Studio par les autres membres;
●    En cas de non-respect de ses obligations financières définies aux sein des présentes CG.
XV Studio pourra également mettre fin au Contrat si le Client enfreint de manière répétée les présentes CG ou le règlement intérieur (ROI, en annexe A) et ne remédie pas à cette situation dans un délai de sept (7) jours suivant une notification écrite.  
En cas de résiliation anticipée du Contrat par la faute du Client, XV STUDIO est fondé à réclamer au Client, à titre d’indemnisation de son préjudice, un paiement forfaitaire correspondant soit au solde de la totalité des paiements mensuels dues par le Client jusqu’au terme de son abonnement, soit, à un mois de préavis, sans que les infrastructures de XV STUDIO ne soient accessibles au Client, sans préjudice de tout dommage supérieur que subirait XV STUDIO. 
Article 10. Perte du badge d’accès

En cas de perte de sa carte de membre, le Client doit s’adresser à l’accueil pour en obtenir une nouvelle. Les frais de remplacement de la carte (5 euros) sont à charge du Client.

Article 11. Modifications 

Le Client sera informé par e-mail envoyé à l’adresse renseignée lors de son affiliation de :

-    Tout changement des présentes CG. Ces changements entreront en vigueur à la date spécifique dans l’e-mail. Préalablement à l’entrée en vigueur des changements, le Client a le droit de mettre fin à son abonnement, moyennant un préavis d'un mois prenant cours le lendemain du jour de l’envoi de la notification par XV STUDIO .

-    Tout changement des tarifs (Frais d’Abonnement et Frais d’Affiliation). Ces changements entreront en vigueur à la date spécifique dans l’e-mail. Avant l’entrée en vigueur des changements de tarif, le Client a le droit de résilier son abonnement au cours du mois durant lequel la notification est envoyée par XV STUDIO . 

Durant la durée du préavis :
-    les infrastructures restent accessibles.
-    le Client est tenu d’honorer les paiements jusqu’à la fin de la durée du préavis.
-    les conditions financières de l’abonnement sont celles qui étaient en vigueur avant l’annonce des modifications.

Article 12. Changement d’abonnement en cours d’année

Le Client souhaitant changer sa formule d’abonnement, il doit adresser sa demande à XV STUDIO par e-mail contact@studios-island.com. Pour toute demande de changement d’abonnement, la confirmation écrite par e-mail du Client fera office d’approbation du nouveau contrat.

Un préavis d’un mois commence à courir à partir du premier jour du mois suivant la réception de la demande par XV STUDIO . 

Le nouvel abonnement prendra automatiquement cours le premier jour du mois qui suit la demande de changement de la formule d’abonnement. XV STUDIO ajustera le montant du prélèvement bancaire au montant du nouvel abonnement du Client. 
Article 13. Politique interne 

La réservation et la participation aux cours collectifs n’est accessible qu’aux Clients. 
13.1 Politique de Réservation des Cours Collectifs
Réservation des cours
Les cours sont réservés exclusivement aux Membres ayant un abonnement actif. Les réservations doivent être effectuées à l'avance via l’application officielle XV STUDIO ou à l’accueil durant les heures d’ouverture. Les réservations sont ouvertes xx jours à l'avance, sauf indication contraire. Certaines règles spécifiques peuvent s'appliquer à certains cours.
Limite de réservations

Les réservations simultanées pour un même créneau horaire ne sont pas autorisées.
Liste d'attente

L’option « Ajouter à la liste d'attente » permet aux Membres de rejoindre une liste d’attente. Si une place se libère, une notification est envoyée à tous les Membres sur la liste d'attente et attribuée à la première personne qui confirme.
Présence et Annulation

Les Client doivent se présenter auprès de l'instructeur avant le début du cours. Toute arrivée après les 10 premières minutes pourra entraîner l’annulation de la réservation et une pénalité pour «absence / no show».
13.2 Politique d’Annulation des Cours Collectifs
Les Membres doivent annuler leur réservation via l’application au moins 1 heure avant le début du cours. Toute annulation moins de 1 heure avant sera considérée comme un "late cancel". 
●    Pour les Clients détenteurs d’abonnement : à partir de la troisième annulation tardive (et pour chaque annulation tardive supplémentaire) et pour toute non présentation au cours réservé, des frais de pénalité de 8 euros par annulation tardive ou non-présentation pourront être ajoutés au compte Client XV STUDIO. Ces frais seront débités de votre méthode de paiement. 
●    Si les frais de pénalité ne peuvent pas être facturés, les mesures suivantes seront appliquées : XV STUDIO se réserve le droit d'annuler tous les futurs cours réservés par le Client. Les privilèges de réservation en ligne seront suspendus tant que les frais resteront impayés. 
Même si la réservation en ligne est suspendue et en dette avec des frais impayés, l’abonnement reste valable et le Client peut assister aux cours uniquement en s'inscrivant au guichet au moins 15 minutes avant le début du cours et s'il y a des places disponibles. 
●    Les Clients détenteurs d'une carte de cours (“drop-in”) se verront déduire un cours en cas d'annulation tardive ou de non-présentation. 
Article 14. Règles du Studio
14.1 Accès au studio
Les Clients ayant réservé des sessions ont un accès complet à notre studio. Ils sont libres de s'entraîner seuls et sans surveillance, et peuvent utiliser l'intégralité de nos installations. 
Les Clients ayant réservé des cours collectifs doivent arriver avant le début de la session, tel qu'indiqué dans leur confirmation de réservation. Aucune entrée tardive ne sera autorisée. XV STUDIO se réserve le droit de refuser l'entrée au(x) studio(s).
14.2 Déroulement des sessions
Tous les efforts possibles sont déployés par XV STUDIO pour livrer les sessions et services à l'heure, comme annoncé. Toutefois, l'horaire est susceptible d'être modifié ou annulé, avec un préavis si possible. XV STUDIO ne procédera à aucun remboursement, transfert ou compensation pour des sessions modifiées ou annulées pour quelque raison que ce soit dans les 24 heures précédant la session.
14.3 Sécurité du studio 
XV STUDIO n'est pas responsable de toute perte, dommage ou vol de biens personnels au sein du studio.
14.4 Casiers du studio 
Des casiers sont mis à disposition moyennant un paiement mensuel de 10 €. Ceux-ci peuvent uniquement être utilisés pour ranger vos vêtements et autres effets personnels pendant la durée de l'abonnement.
14.5 Objets trouvés du studio 
Tous les objets trouvés dans nos studios seront conservés derrière le comptoir de l'accueil. Si ces objets trouvés ne sont pas récupérés dans un délai de 14 jours, XV STUDIO se réserve le droit de les envoyer à une organisation caritative.
14.6 Installations

Certaines installations de XV STUDIO peuvent être temporairement indisponibles en raison de travaux de réparation, d’entretien ou de sécurité. XV STUDIO mettra tout en œuvre pour que ces travaux n’entravent pas l’utilisation des installations par les Clients mais ne pourra en aucun cas être responsable de cette indisponibilité, qui ne donnera lieu à aucune compensation financière dans le chef des Clients.
Article 15. Âge

Pour s’affilier, acheter un abonnement et utiliser les infrastructures de XV STUDIO , le Client doit être âgé de plus de 18 ans. Aucune exception ne sera accordée. Une carte d’identité sera exigée lors de la souscription à l’abonnement afin de vérifier ce critère.
Article 16. Propriété intellectuelle

Sans préjudice des conditions d’utilisation du site Web et de l’application, le Client reconnaît que XV STUDIO , ou toute société liée à XV STUDIO , reste le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle concernant tous les éléments du site Web et de l’application, et les services (ceci inclut les sessions, les ateliers et toute autre activité organisée par XV STUDIO ). En outre, XV STUDIO reste le seul propriétaire du nom, de la marque, du logo eet de tous les autres signes distinctifs utilisés pour vendre les produits et fournir les services, que ce soit en ligne ou hors ligne.
Article 17. Données personnelles

Chaque Client veille à ce que les données fournies lors de son inscription à XV STUDIO et tout au long de son affiliation soient correctes et complètes. XV STUDIO traite et stocke les données à caractère personnel du Client conformément au Règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016) et comme plus amplement détaillé dans la Politique de protection des données de XV STUDIO (lien vers la Politique de Confidentialité de XV STUDIO xxxx). 

Le Client peut poser toute question relative au traitement des données personnelles en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : (contact@studios-island.com de XV STUDIO xxxx). Le Client marque son accord sur l’utilisation par XV STUDIO de photos prises au sein des infrastructures et sur lesquelles il apparaît. Le Client peut toutefois demander d’être masqué d’une photo publiée.
Article 18. Factures

Le Client souhaitant une facture trimestrielle au nom de son entreprise doit communiquer toutes les informations de son entreprise à XV STUDIO. Les factures sont trimestrielles et envoyées à partir de l’adresse e-mail de XV Studio. 
Article 19. Force majeure

Ni XV Studio ni le Client ne sont responsables de tout retard ou défaut d’exécution de leurs obligations, s’ils sont dus à un cas de force majeure. 

Est considéré comme force majeure ce qui est généralement considéré par la jurisprudence des tribunaux belges en la matière, et notamment tout événement indépendant de la volonté des parties et empêchant l’exécution normale de leurs obligations, notamment et sans s’y limiter : la grève totale ou partielle au sein ou en dehors de l’entreprise, le lock-out, les conditions climatiques exceptionnelles, les épidémies, pandémies, le blocage de la distribution ou du stockage pour quelque raison que ce soit, le tremblement de terre, l’incendie, la tempête, l’inondation, le dégât des eaux, le gel des systèmes informatiques, le vol, la pandémie, ….

En cas de force majeure temporaire, la partie qui invoque la force majeure doit en informer l’autre Partie et prendre toutes les mesures raisonnables pour surmonter la situation. 
Article 20. Responsabilité et abandon de recours
20.1 Responsabilité de XV Studio
XV Studio s'engage à fournir ses services conformément aux règles de l'art et avec professionnalisme. Toutefois, XV Studio ne pourra être tenu responsable des dommages, pertes ou vols survenus à l’intérieur ou à l’extérieur de ses infrastructures. De plus, XV Studio ne pourra en aucun cas être responsable de tout dommage matériel, immatériel ou corporel causé par un tiers. Les Clients sont responsables de leurs effets personnels et doivent souscrire à leur propre assurance pour couvrir toute blessure, dommage ou perte pendant l’utilisation des installations ou la participation à toute activité organisée par XV Studio.
En participant aux cours et activités organisés par XV Studio, le Client accepte explicitement que ni lui-même, ni ses héritiers, ayants droit ou représentants légaux, n’intenteront d’action en justice ou ne feront aucune réclamation contre XV Studio ou ses Membres pour tous les dommages indirects, tels que la perte de profit, la perte de revenus, ou toute autre forme de préjudice indirect résultant des activités proposées.
Le Client ne peut tenir XV STUDIO pour responsable qu'en cas de dommage résultant d'une violation intentionnelle ou par négligence grave du contrat par XV STUDIO, en cas de fraude ou de faute intentionnelle de XV STUDIO, ou en cas de dommage corporel ou de décès causé par XV STUDIO. Cette renonciation n'affecte pas les droits statutaires du consommateur.
Le Client s'engage à indemniser et à garantir XV STUDIO contre toute réclamation d'un tiers dirigée contre XV STUDIO, à moins que cette réclamation du tiers (i) ne soit fondée sur une faute qui ne peut être qualifiée de faute contractuelle en vertu des présentes CG  (ii) ne vise un dommage différent de celui qui résulterait d'une violation du Contrat, ces deux conditions étant cumulatives. 
Le Client accepte de ne pas engager la responsabilité extracontractuelle de XV STUDIO ainsi que de ses agents, employés, auxiliaires et sous-traitants si la faute alléguée n'est pas distincte d'une violation du Contrat et si le dommage allégué n'est pas différent du dommage qui résulterait de l'inexécution ou de la mauvaise exécution du Contrat, ces deux conditions étant cumulatives.  
20.2 Responsabilité concernant les sites tiers
XV STUDIO ne peut être tenu responsable des sites Web tiers auxquels ses plateformes peuvent être liées. Ces liens sont fournis uniquement pour la commodité du Client, et XV STUDIO n’assume aucune responsabilité concernant le contenu, l’exactitude ou les services proposés par ces sites externes.
20.3 Déclaration du Client sur sa condition physique
Le Client déclare expressément qu'il n’a aucune condition médicale ou physique (même légère) qui l’empêche d’utiliser correctement les installations et de participer aux cours proposés par XV STUDIO. Le Client s’engage également à informer XV STUDIO de toute condition qui pourrait affecter sa capacité à participer aux activités ou qui pourrait nécessiter des ajustements particuliers dans l'offre de services.
Article 21. Dispositions diverses
21.1 Aucune renonciation tacite
Les renonciations ne se présument point. Toute renonciation à invoquer la violation d’une disposition quelconque du Contrat ou des présentes CG ne vaut que par rapport à la violation en question et ne  peut en aucun cas être assimilée à une renonciation générale à invoquer des violations antérieures, simultanées ou postérieures de la même ou d’autres dispositions. Une telle renonciation ne produira, en outre, ses effets que si elle est exprimée par écrit. 
21.2 Validité des dispositions
Si, à tout moment, une disposition des présentes conditions générales est jugée illégale, invalide ou inapplicable, ou le devient en vertu de la loi applicable, cela n’affectera pas la légalité, la validité ou l’applicabilité des autres dispositions des présentes conditions générales et de l’accord des parties. XV STUDIO et le Client fourniront tous les efforts raisonnables et prendront toutes les mesures nécessaires pour remplacer toute disposition illégale, invalide ou inapplicable des présentes conditions générales par une disposition légale, valide et applicable ayant substantiellement la même portée économique pour les parties et, dans la mesure permise par la loi, contenant l’intention originale.
21.3 Interprétation en cas de litige
La version originale des présentes conditions générales est rédigée en français, néerlandais et anglais. En cas de litige, les présentes conditions générales seront interprétées selon le texte et l’esprit de la version française.
Article 19. Droit applicable - juridiction

Les présentes conditions générales sont régies par le droit belge. En cas de discussion ou de litige concernant l’application ou l’interprétation des présentes conditions générales, les deux parties pourront d’abord rechercher une solution amiable avant d’entamer toute procédure judiciaire, si elles le souhaitent toutes les deux. Les tribunaux compétents pour les litiges relatifs aux présentes CG seront les tribunaux de Bruxelles, section francophone, sauf dispositions légales impératives contraires.
Article 21. Règlement d’ordre intérieur

Nous vous prions d’être particulièrement attentifs au règlement d’ordre intérieur disponible en annexe A et dans l’application / site Internet (www.studios-island.com Ce dernier est susceptible d’adaptations et modifications.

 

ANNEXE A: RÈGLEMENT D’ORDRE INTÉRIEUR
Dernière mise à jour : 08 mai 2025
Bienvenue chez XV STUDIO. Pour garantir une expérience agréable et sécurisée à tous, merci de respecter le présent Règlement d’Ordre Intérieur ("ROI").
Article 3. Règles des Cours Collectifs
Les studios sont réservés exclusivement aux cours collectifs. Toute utilisation en dehors des horaires programmés n'est pas autorisée. XV STUDIO se réserve le droit de modifier l’emploi du temps sans remboursement.
Article 4. Vol, Perte, Dommages et Blessures
4.1 Responsabilité

L’utilisation des installations de XV STUDIO implique des risques, et chaque membre reconnaît en assumer l’entière responsabilité. Aucune réclamation ne pourra être formulée contre XV STUDIO en cas de dommage corporel ou matériel.
4.2 Incidents et Assistance
XV STUDIO est autorisé à solliciter une assistance médicale en cas de besoin, et les frais seront à la charge du membre concerné.
4.3 Casiers et Vols

XV STUDIO décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou détérioration des effets personnels. Des casiers sont mis à disposition, et il est recommandé d’y ranger ses affaires avec un cadenas personnel.
Article 5. Code Vestimentaire et Conduite
Les Membres doivent porter une tenue de sport appropriée. Il est obligatoire d’utiliser une serviette sur les machines et de les nettoyer après utilisation. Fumer est strictement interdit dans toutes les zones de XV STUDIO . Les aliments et boissons (sauf l’eau) sont interdits dans la salle de sport.
Article 6. Confidentialité et Comportement
Les photos ou vidéos d’autres Membres sont interdites pour préserver leur vie privée. Les équipements ne doivent pas quitter les locaux.
Article 7. Hygiène et Propreté
7.1 Nettoyage du matériel

Après chaque utilisation, les Membres doivent nettoyer et désinfecter les équipements avec les produits fournis.
7.2 Vestiaires et Douches
Les vestiaires doivent être utilisés pour se changer. Il est interdit de se changer dans la salle de sport. Chaque membre est responsable de ses produits d’hygiène.
Article 8. Respect et Convivialité
Les comportements agressifs, injurieux ou perturbateurs ne sont pas tolérés. Les appels téléphoniques doivent être passés en dehors des salles d’entraînement, et l’usage du téléphone est limité à la musique avec des écouteurs.
Article 9. Accès et Horaires
L’accès au studio est réservé aux Membres ayant un abonnement valide. Les horaires d'ouverture et des cours doivent être respectés. En cas de manquement au règlement, des sanctions peuvent être appliquées, incluant l’avertissement ou la suspension de l’abonnement.

 

Merci de votre compréhension et bonne séance chez XV STUDIO ! 💪

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ANNEXE B: MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION

(Veuillez remplir et nous envoyer ce formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)
Par courrier : XV STUDIO , Chaussée de la Hulpe 166, 1170 Watermael-Boitsfort
Par e-mail : xxxx

Je vous informe que je souhaite exercer mon droit de rétractation concernant le contrat conclu en ligne sur votre application / votre site Internet concernant les produits / services suivants: 
………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Commandé le …/…/…..

Reçu le …/…/…..
Nom :
………………………………………
Adresse :
………………………………………
………………………………………
………………………………………
Signature du Client (uniquement en cas d'envoi postal)
Date : …/…/